Décharge de direction

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Décharge d'enseignement pour l'année scolaire 2016 / 2017

C. 2014-115 du 03/09/2014

Ecole maternelle
(Nb de classes)
Ecole élémentaire
(Nb de classes)
Décharge
1 classe Décharges de rentrée et de fin d'année scolaire
4 jours fractionnables : 2 à 3 jours mobilisables de la rentrée aux vacances de la Toussaint et 1 à 2 jours mobilisables en mai et juin
2 et 3 classes 10 jours fractionnables
(1 journée par mois)
4 à 7 classes quart de décharge
8 classes 8 et 9 classes tiers de décharge
9 à 12 classes 10 à 13 classes demi - décharge
13 classes et + 14 classes et + décharge totale
Ecoles fonctionnant sur 9 demi-journées
  • Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée une semaine sur quatre ;
  • Un tiers de décharge libère un jour et demi par semaine ;
  • Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée une semaine sur deux.
Ecoles fonctionnant sur 8 demi-journées
  • Un quart de décharge libère un jour par semaine ;
  • Un tiers de décharge libère un jour par semaine et soit un jour à une semaine sur trois, soit une demi-journée deux semaines sur trois ;
  • Une demi-décharge libère deux jours par semaine.

La décharge d'enseignement ne s'impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires.

Ecoles comptant au moins 3 classes d'inclusion scolaire

La décharge est totale pour les écoles à partir de 5 classes.

Ecoles annexes et écoles d'application
  • écoles ayant 3 ou 4 classes d'application : demi-décharge ;
  • écoles ayant au moins 5 classes d'application : décharge complète.

Décharge du temps d'activités pédagogiques complémentaires (APC)

Nombre de classes de l'école Décharge sur les 36 heures d'APC
1 à 2 classes 6 heures
3 à 4 classes 18 heures
5 classes et + 36 heures

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