KISATOU

Le mémento administratif du SNUipp-FSU

    • Les principes fondateurs
      • L'école : service public
      • Ecole laïque
      • Ecole gratuite
      • Enseignement obligatoire
      • Fréquentation régulière à l'école maternelle
      L'organisation de l'école
      • Objectifs de la scolarité
      • Instances de concertation et de décision
      • Communauté éducative
      • DDEN (Délégués Départementaux de l'Education Nationale)
      • Direction d'école
      • Choix de la classe
      • Base élèves premier degré
      • Registres et tableaux
      • Education prioritaire
      • Unité Pédagogique pour Elèves Allophones Arrivants (UPE2A)
      • CASNAV
      • Ecoles rurales : Regroupements, réseaux
      • Carte scolaire
      Administration de l'Education nationale
      • Administration centrale
      • Administration académique
      • Administration départementale
      • Organismes paritaires
      • Circonscriptions et inspecteurs de l'Education nationale
      • Bassin d'éducation et de formation
      • Correspondance avec l'administration
      Dispositions pédagogiques et fonctionnement de l'école
      • Instructions officielles et programmes
      • Calendrier et rythmes scolaires
      • Programmation - progressions
      • Projet d'école
      • Règlement intérieur de l'école
      • Livret scolaire
      • Etudes
      • Evaluations-liaison entre les cycles
      • Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE)
      • Liaison école - collège
      • Aménagement du temps scolaire
      • Projet éducatif
      • Restauration scolaire
      • Coopérative scolaire, collectes, spectacles
      • Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE)
      • Correspondance scolaire
      • Réseau CANOPE établissement public de création et d'accompagnement pédagogique
      • Recherche pédagogique
      • Mouvements pédagogiques
      • Education physique et sportive
      • Education artistique et musicale
      • Enseignement des langues vivantes étrangères et régionales
      • Langues et cultures d'origine (ELCO)
      • Enseignements de technologie et d'informatique
      • Formation à la conduite et à la sécurité routière
      • Alimentation dans les activités scolaires
      • Oeuvres périscolaires et associations complémentaires
      • Activités éducatives
      • Guides pédagogiques
      • Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles
      Transports scolaires
      • Transports scolaires
      • Régime tarifaire
      • Prise en charge des frais de transports des élèves et étudiants porteurs de handicap
      • Sécurité
      • Région parisienne
      • Mise en garde
      • Conduite d'un véhicule de l'établissement : questions/réponses
      Accidents
      • Marche à suivre en cas d'accident
      • Accompagnement d'un élève blessé ou malade évacué en urgence vers une structure de soins
      • Déclaration d'accident
      Violence
      • Actes de violence contre l'enseignant
      • Plan d'action de prévention de la violence en milieu scolaire
      • Dégradation du matériel
      Droit d'auteur : protection morale et droit d'exploitation
      • Droit d'auteur : protection morale et droit d'exploitation
      • Définition et oeuvres protégées
      • Sanction des violations des droits
      • Reproductions D'oeuvres Lors D'activités D'enseignement
      Photographie scolaire
      • Photographie scolaire
      Collectes, concours, pratiques commerciales
      • Collectes
      • Concours
      • Pratiques Commerciales
      Prévention des conduites à risque et comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
      • Prévention des conduites à risque
      • Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
      éducation et soins spécialisés des jeunes en difficultés scolaires, porteurs de handicaps, malades (ASH) ou en danger
      • Prévention des difficultés scolaires
      • Traitement de la difficulté scolaire
      • Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé, nécessitant une adaptation
      • Scolarisation des élèves en situation de handicap : le cadre de référence
      • Scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire
      • scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu spécialisé
      • Troubles spécifiques
      • Secteur sanitaire
      • Protection de l'enfance, enfance en danger
      Elèves
      • Droits et obligations des élèves
      • Admission des élèves
      • Admissions : cas particuliers
      • Exercice de l'autorité parentale
      • Inscription hors commune de résidence
      • Assurance scolaire
      • Absence de l'élève
      • Sortie d'un élève
      • Accueil et santé des élèves
      • 0 Vaccinations obligatoires
      • 1 Maladies
      • 2 Maltraitance
      • 3 Protection de l'enfance contre les violences sexuelles
      • 4 Conseil des enfants, parlement des enfants
      • 5 Cutters
      • 6 Inhalation de colle
      • 7 Jeux dangereux et pratiques violentes
      • 8 Poids des cartables
      • 9 Promotion de l'égalité entre sexes
      • 0 Bourses de collège
      Parents
      • Participation des familles
      • Rencontres Parents/Enseignants
      • Relations avec les parents
      • Associations de parents d'élèves
      • Représentants des parents au conseil d'école
      • Distribution de documents aux parents d'élèves
      Amicales, mutuelles, oeuvres, assurances
      • Amicales
      • Mutuelles
      • Oeuvres
      • Autonome de Solidarité
      Fichiers informatiques
      • Iprof
      • NUMEN
      Locaux et Equipement
      • Locaux et équipement
      • Locaux
      • Equipement d'une école maternelle
      • Sécurité
      • Commission de sécurité
      • Prévention des risques majeurs
      • Plan Vigipirate
      • Utilisation des Locaux
      • Activités hors temps scolaire
      • 0 Plantes toxiques à l'école
      • 1 Tabagisme
      • 2 Animaux
      Sorties scolaires
      • Catégories de Sorties
      • Dispositions communes
      • Dispositions particulières
      • Classes de découverte
      • Intervenants extérieurs
      • Activités périscolaires - USEP
      • Utilisation de véhicules personnels
    • Le service public et la fonction publique
      • Le service public et la fonction publique
      Le fonctionnaire
      • Statut du fonctionnaire
      • Conditions pour être fonctionnaire
      • Droits et obligations des fonctionnaires
      • Positions des fonctionnaires
      • Protection des fonctionnaires
      • Dommages causés aux véhicules des fonctionnaires
      Personnels enseignants
      • Personnels enseignants
      • Responsabilité de l'enseignant
      • Conseil de discipline et Sanctions disciplinaires
      • Obligations de service
      • Précisions concernant les 108 heures
      • Cas particuliers concernant la participation aux différentes réunions
      • Journée de solidarité
      • Participation aux jurys d'examens et concours
      La carrière
      • L'avancement des instituteurs et professeurs des écoles
      • Reclassement dans les nouvelles grilles des PE
      • Hors-classe et classe exceptionnelle des PE
      • Intégration dans le corps des PE par liste d'aptitude
      • Recrutement des professeurs des écoles (PE)
      • Fonctionnaires de catégorie A détachés comme professeurs des écoles
      • Ancienneté
      • Inspection, notation
      • Reclassement après intégration dans le corps des professeurs des écoles
      • Validation des services de non-titulaire
      • Changement de corps, de profession
      • Devenir spécialisé : obtenir un CAPPEI (ex CAPA-SH)
      • Devenir formateur du premier degré
      • Devenir psychologue scolaire
      • Obtenir le diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS)
      • Devenir directeur d'établissement spécialisé
      • Devenir directeur d'école élémentaire ou maternelle
      • Décharge de direction
      • Traitement et indemnités des directeurs
      • Intérim de direction
      • Conseillers en formation continue
      • Animateur informatique
      • Titulaires remplaçants (brigade, ZIL)
      • Travailleurs handicapés
      Formation
      • ESPE : Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education
      • Formation initiale
      • Professeurs des écoles stagiaires (dispositions particulières)
      • Professeurs des écoles stagiaires (dispositions communes)
      • Engagement décennal
      • Statut des fonctionnaires stagiaires de l'Etat
      • La formation professionnelle tout au long de la vie
      • Congés de formation
      • Le droit individuel à la formation (DIF)
      • Bilan de compétences
      • Validation des acquis de l'expérience (VAE)
      Traitement, indemnités
      • Négociation salariale
      • Feuille de paie
      • Bonifications indiciaires (BI)
      • Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.)
      • Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA)
      • Indemnités
      • Avantage Spécifique d'Ancienneté (ASA)
      • Logement de fonction, IRL, loyer
      • Rétributions de travaux supplémentaires
      • Indemnités de stage et de déplacement
      • Remboursement des titres de transport
      • Indemnité différentielle des P.E.
      • Indemnité de départ volontaire (IDV)
      • Trop-perçu, saisie sur salaire
      • Déchéance quadriennale
      • Intérêts de retard
      • Déclaration d'impôt
      Congés, absences, situations professionnelles diverses
      • Absence de l'enseignant
      • Congé de maladie, congé de longue maladie, congé de longue durée
      • Accompagnement des enseignants confrontés à des difficultés de santé
      • Congés de maternité, de paternité et de naissance, congé parental
      • Congés pour enfant malade
      • Autorisations d'absence,congés exceptionnels, autres congés
      • Accidents du travail, de trajet, de service
      • Travail à temps partiel
      • Cumul d' activités
      • Prévention et santé des personnels
      • Maladies contagieuses : éviction des personnels
      • Maladies professionnelles
      Mutations
      • Mutations intradépartementales - Mouvement - Barème
      • Changement de département
      • Enseigner dans les DOM (Départements d'outre-mer)
      • Enseigner dans les COM
      • Enseigner Hors de France
      Pensions de Retraite
      • Le service des retraites de l'état
      • Partir en retraite
      • Eléments de calcul de la pension initiale
      • Calcul de la pension initiale
      • Majorations et suppléments de pension
      • Montant de la pension
      • Situations diverses
      • Précisions
      • Evolution de la pension
      • Saisie des pensions des fonctionnaires
      • Cumul pension-revenus d'activité
      • Retraite pour invalidité
      • Décès du fonctionnaire en retraite
      • Déposer son dossier quand et comment ?
      Prestations familiales et sociales
      • Prestations familiales
      • Action sociale
      • Chèques vacances
      • Chèque emploi service universel (CESU)
      • MGEN - action sociale solidaire de la mutuelle
      • Pass éducation
      • Décès de l'enseignant en activité
      L'administratif
      • Dossiers administratifs personnels
      • Voie hiérarchique
      • Recours
      • Attestation professionnelle
      • Simplification des procédures administratives
      • Droit d'accès aux documents administratifs
      Personnels non enseignants
      • Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
      • Assistants d'éducation
      • Emploi de vie scolaire
      • Service civique
    • Le syndicalisme
      • SNUipp-FSU
      • FSU
      • Syndicats de la FSU
      • Repères historiques
      Droit syndical
      • Droit de grève
      • Mise en oeuvre du droit de grève
      • Avant la grève
      • Pendant la grève
      • Après la grève
      • Conditions d'exercice des droits syndicaux
      La représentation des personnels et les organismes consultatifs
      • Historique
      • Deux grandes catégories d'instances
      • Les élections professionnelles
      • Les électeurs
      • Les commissions administratives paritaires
      • Les comités techniques (CT)
      • Les commissions consultatives paritaires (CCP)
      • Comité d'Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail
      • Conseils de l'éducation nationale (CAEN, CDEN)
      • Conseil Supérieur de la fonction publique
      • Conseil Supérieur de l'Education (C.S.E.)
      • Commission de réforme
      • Commissions d'action Sociale (CAAS - CDAS)
      • Commissions d'affectation Hors de France et COM
      • Conseil départemental de formation
      • Commissions consultatives spéciales
      • Commissions consultatives mixtes départementales
      • Comités médicaux
      • Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH)
      • Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH)
      • Commission Locale de Concertation de la MDPH
      • Fonds d'insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP)
      • Notre conception du paritarisme
    • Hiérarchie des lois et réglements
      • Les différents textes réglementaires
      • Publications des textes
      Calendrier scolaire
      • Le calendrier scolaire
    • Traitement et indemnités
      • Grille de traitement
      • Eléments du salaire
      • Cotisations
      • Indemnités liées à une fonction
      • Autres indemnités
      • Indemnités ASH
      Prestations familiales
      • Prestations familiales
      La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE)
      • La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE)
      Prestations individuelles d'action sociale
      • Prestations individuelles interministérielles d'action sociale
      • Prestations individuelles ministérielles d'action sociale
      Chartes
      • Charte de la laicité
      Utilisation des locaux - Exemple de convention
      • Utilisation des locaux - Exemple de convention - Intro
      • Dispositions relatives à la sécurité
      • Dispositions financières (le cas échéant)
      • Exécution de la convention
      Lettres 'type'
      • Education nationale
    • Sections départementales du SNUipp-FSU
      • Le SNUipp-FSU dans les départements et à l'étranger
      Les syndicats de la FSU
      • Les syndicats de la FSU
      Adresses des rectorats et des inspections académiques
      • données des rectorats et des inspections académiques
      Ecoles supérieures du professorat et de l'éducation
      • Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation
      Enseigner hors de France
      • Adresses utiles pour enseigner hors de France
      Adresses des juridictions administratives
      • adresses des juridictions administratives

Le syndicat > La représentation des personnels et les organismes consultatifs

Commissions d'action Sociale (CAAS - CDAS)

Mis à jour le 05-07-2017Imprimer

La CAAS (Commission Académique d'Action Sociale) et la CDAS (Commission Départementale d'Action Sociale) sont les organismes qui doivent être contactés pour solliciter les aides et prestations d'action sociale.
Action sociale

Mis à jour le 05-07-2017Imprimer

Articles les plus consultés

Divers

Le calendrier scolaire

Annexes

Grille de traitement

Statut et profession

Feuille de paie

Annexes

Cotisations

Annexes

Prestations familiales

Annexes

Indemnités liées à une fonction

Fil d'actu

Retraites-dans-l-action-le-14-juin

Retraités : dans l'action le 14 juin

| Mobilisations | 23-04-2018

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Un code de déontologie pour la psychologie

| Expressions | 20-04-2018

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PsyEN : le site

| Carrières et salaires | 19-04-2018

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Avec la JPA, aider au départ en vacances

| Droits des enfants, droits humains | 19-04-2018

Vous-aviez-dit-Ecole-de-la-confiance

Vous aviez dit « École de la confiance »…

| L'école et la classe | 16-04-2018

Lu au B.O.
Le SNUipp-FSU dans les départements

Le SNUipp-FSU dans les départements

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Les principes fondateurs
  • L'école : service public
  • Ecole laïque
  • Ecole gratuite
  • Enseignement obligatoire
  • Fréquentation régulière à l'école maternelle
L'organisation de l'école
  • Objectifs de la scolarité
  • Instances de concertation et de décision
  • Communauté éducative
  • DDEN (Délégués Départementaux de l'Education Nationale)
  • Direction d'école
  • Choix de la classe
  • Base élèves premier degré
  • Registres et tableaux
  • Education prioritaire
  • Unité Pédagogique pour Elèves Allophones Arrivants (UPE2A)
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  • Ecoles rurales : Regroupements, réseaux
  • Carte scolaire
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  • Administration centrale
  • Administration académique
  • Administration départementale
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  • Circonscriptions et inspecteurs de l'Education nationale
  • Bassin d'éducation et de formation
  • Correspondance avec l'administration
Dispositions pédagogiques et fonctionnement de l'école
  • Instructions officielles et programmes
  • Calendrier et rythmes scolaires
  • Programmation - progressions
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  • Livret scolaire
  • Etudes
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  • Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE)
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  • Projet éducatif
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  • Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE)
  • Correspondance scolaire
  • Réseau CANOPE établissement public de création et d'accompagnement pédagogique
  • Recherche pédagogique
  • Mouvements pédagogiques
  • Education physique et sportive
  • Education artistique et musicale
  • Enseignement des langues vivantes étrangères et régionales
  • Langues et cultures d'origine (ELCO)
  • Enseignements de technologie et d'informatique
  • Formation à la conduite et à la sécurité routière
  • Alimentation dans les activités scolaires
  • Oeuvres périscolaires et associations complémentaires
  • Activités éducatives
  • Guides pédagogiques
  • Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles
Transports scolaires
  • Transports scolaires
  • Régime tarifaire
  • Prise en charge des frais de transports des élèves et étudiants porteurs de handicap
  • Sécurité
  • Région parisienne
  • Mise en garde
  • Conduite d'un véhicule de l'établissement : questions/réponses
Accidents
  • Marche à suivre en cas d'accident
  • Accompagnement d'un élève blessé ou malade évacué en urgence vers une structure de soins
  • Déclaration d'accident
Violence
  • Actes de violence contre l'enseignant
  • Plan d'action de prévention de la violence en milieu scolaire
  • Dégradation du matériel
Droit d'auteur : protection morale et droit d'exploitation
  • Droit d'auteur : protection morale et droit d'exploitation
  • Définition et oeuvres protégées
  • Sanction des violations des droits
  • Reproductions D'oeuvres Lors D'activités D'enseignement
Photographie scolaire
  • Photographie scolaire
Collectes, concours, pratiques commerciales
  • Collectes
  • Concours
  • Pratiques Commerciales
Prévention des conduites à risque et comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
  • Prévention des conduites à risque
  • Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
éducation et soins spécialisés des jeunes en difficultés scolaires, porteurs de handicaps, malades (ASH) ou en danger
  • Prévention des difficultés scolaires
  • Traitement de la difficulté scolaire
  • Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé, nécessitant une adaptation
  • Scolarisation des élèves en situation de handicap : le cadre de référence
  • Scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire
  • scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu spécialisé
  • Troubles spécifiques
  • Secteur sanitaire
  • Protection de l'enfance, enfance en danger
Elèves
  • Droits et obligations des élèves
  • Admission des élèves
  • Admissions : cas particuliers
  • Exercice de l'autorité parentale
  • Inscription hors commune de résidence
  • Assurance scolaire
  • Absence de l'élève
  • Sortie d'un élève
  • Accueil et santé des élèves
  • 0 Vaccinations obligatoires
  • 1 Maladies
  • 2 Maltraitance
  • 3 Protection de l'enfance contre les violences sexuelles
  • 4 Conseil des enfants, parlement des enfants
  • 5 Cutters
  • 6 Inhalation de colle
  • 7 Jeux dangereux et pratiques violentes
  • 8 Poids des cartables
  • 9 Promotion de l'égalité entre sexes
  • 0 Bourses de collège
Parents
  • Participation des familles
  • Rencontres Parents/Enseignants
  • Relations avec les parents
  • Associations de parents d'élèves
  • Représentants des parents au conseil d'école
  • Distribution de documents aux parents d'élèves
Amicales, mutuelles, oeuvres, assurances
  • Amicales
  • Mutuelles
  • Oeuvres
  • Autonome de Solidarité
Fichiers informatiques
  • Iprof
  • NUMEN
Locaux et Equipement
  • Locaux et équipement
  • Locaux
  • Equipement d'une école maternelle
  • Sécurité
  • Commission de sécurité
  • Prévention des risques majeurs
  • Plan Vigipirate
  • Utilisation des Locaux
  • Activités hors temps scolaire
  • 0 Plantes toxiques à l'école
  • 1 Tabagisme
  • 2 Animaux
Sorties scolaires
  • Catégories de Sorties
  • Dispositions communes
  • Dispositions particulières
  • Classes de découverte
  • Intervenants extérieurs
  • Activités périscolaires - USEP
  • Utilisation de véhicules personnels
Le service public et la fonction publique
  • Le service public et la fonction publique
Le fonctionnaire
  • Statut du fonctionnaire
  • Conditions pour être fonctionnaire
  • Droits et obligations des fonctionnaires
  • Positions des fonctionnaires
  • Protection des fonctionnaires
  • Dommages causés aux véhicules des fonctionnaires
Personnels enseignants
  • Personnels enseignants
  • Responsabilité de l'enseignant
  • Conseil de discipline et Sanctions disciplinaires
  • Obligations de service
  • Précisions concernant les 108 heures
  • Cas particuliers concernant la participation aux différentes réunions
  • Journée de solidarité
  • Participation aux jurys d'examens et concours
La carrière
  • L'avancement des instituteurs et professeurs des écoles
  • Reclassement dans les nouvelles grilles des PE
  • Hors-classe et classe exceptionnelle des PE
  • Intégration dans le corps des PE par liste d'aptitude
  • Recrutement des professeurs des écoles (PE)
  • Fonctionnaires de catégorie A détachés comme professeurs des écoles
  • Ancienneté
  • Inspection, notation
  • Reclassement après intégration dans le corps des professeurs des écoles
  • Validation des services de non-titulaire
  • Changement de corps, de profession
  • Devenir spécialisé : obtenir un CAPPEI (ex CAPA-SH)
  • Devenir formateur du premier degré
  • Devenir psychologue scolaire
  • Obtenir le diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS)
  • Devenir directeur d'établissement spécialisé
  • Devenir directeur d'école élémentaire ou maternelle
  • Décharge de direction
  • Traitement et indemnités des directeurs
  • Intérim de direction
  • Conseillers en formation continue
  • Animateur informatique
  • Titulaires remplaçants (brigade, ZIL)
  • Travailleurs handicapés
Formation
  • ESPE : Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education
  • Formation initiale
  • Professeurs des écoles stagiaires (dispositions particulières)
  • Professeurs des écoles stagiaires (dispositions communes)
  • Engagement décennal
  • Statut des fonctionnaires stagiaires de l'Etat
  • La formation professionnelle tout au long de la vie
  • Congés de formation
  • Le droit individuel à la formation (DIF)
  • Bilan de compétences
  • Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Traitement, indemnités
  • Négociation salariale
  • Feuille de paie
  • Bonifications indiciaires (BI)
  • Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.)
  • Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA)
  • Indemnités
  • Avantage Spécifique d'Ancienneté (ASA)
  • Logement de fonction, IRL, loyer
  • Rétributions de travaux supplémentaires
  • Indemnités de stage et de déplacement
  • Remboursement des titres de transport
  • Indemnité différentielle des P.E.
  • Indemnité de départ volontaire (IDV)
  • Trop-perçu, saisie sur salaire
  • Déchéance quadriennale
  • Intérêts de retard
  • Déclaration d'impôt
Congés, absences, situations professionnelles diverses
  • Absence de l'enseignant
  • Congé de maladie, congé de longue maladie, congé de longue durée
  • Accompagnement des enseignants confrontés à des difficultés de santé
  • Congés de maternité, de paternité et de naissance, congé parental
  • Congés pour enfant malade
  • Autorisations d'absence,congés exceptionnels, autres congés
  • Accidents du travail, de trajet, de service
  • Travail à temps partiel
  • Cumul d' activités
  • Prévention et santé des personnels
  • Maladies contagieuses : éviction des personnels
  • Maladies professionnelles
Mutations
  • Mutations intradépartementales - Mouvement - Barème
  • Changement de département
  • Enseigner dans les DOM (Départements d'outre-mer)
  • Enseigner dans les COM
  • Enseigner Hors de France
Pensions de Retraite
  • Le service des retraites de l'état
  • Partir en retraite
  • Eléments de calcul de la pension initiale
  • Calcul de la pension initiale
  • Majorations et suppléments de pension
  • Montant de la pension
  • Situations diverses
  • Précisions
  • Evolution de la pension
  • Saisie des pensions des fonctionnaires
  • Cumul pension-revenus d'activité
  • Retraite pour invalidité
  • Décès du fonctionnaire en retraite
  • Déposer son dossier quand et comment ?
Prestations familiales et sociales
  • Prestations familiales
  • Action sociale
  • Chèques vacances
  • Chèque emploi service universel (CESU)
  • MGEN - action sociale solidaire de la mutuelle
  • Pass éducation
  • Décès de l'enseignant en activité
L'administratif
  • Dossiers administratifs personnels
  • Voie hiérarchique
  • Recours
  • Attestation professionnelle
  • Simplification des procédures administratives
  • Droit d'accès aux documents administratifs
Personnels non enseignants
  • Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
  • Assistants d'éducation
  • Emploi de vie scolaire
  • Service civique
Le syndicalisme
  • SNUipp-FSU
  • FSU
  • Syndicats de la FSU
  • Repères historiques
Droit syndical
  • Droit de grève
  • Mise en oeuvre du droit de grève
  • Avant la grève
  • Pendant la grève
  • Après la grève
  • Conditions d'exercice des droits syndicaux
La représentation des personnels et les organismes consultatifs
  • Historique
  • Deux grandes catégories d'instances
  • Les élections professionnelles
  • Les électeurs
  • Les commissions administratives paritaires
  • Les comités techniques (CT)
  • Les commissions consultatives paritaires (CCP)
  • Comité d'Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail
  • Conseils de l'éducation nationale (CAEN, CDEN)
  • Conseil Supérieur de la fonction publique
  • Conseil Supérieur de l'Education (C.S.E.)
  • Commission de réforme
  • Commissions d'action Sociale (CAAS - CDAS)
  • Commissions d'affectation Hors de France et COM
  • Conseil départemental de formation
  • Commissions consultatives spéciales
  • Commissions consultatives mixtes départementales
  • Comités médicaux
  • Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH)
  • Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH)
  • Commission Locale de Concertation de la MDPH
  • Fonds d'insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP)
  • Notre conception du paritarisme
Hiérarchie des lois et réglements
  • Les différents textes réglementaires
  • Publications des textes
Calendrier scolaire
  • Le calendrier scolaire
Traitement et indemnités
  • Grille de traitement
  • Eléments du salaire
  • Cotisations
  • Indemnités liées à une fonction
  • Autres indemnités
  • Indemnités ASH
Prestations familiales
  • Prestations familiales
La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE)
  • La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE)
Prestations individuelles d'action sociale
  • Prestations individuelles interministérielles d'action sociale
  • Prestations individuelles ministérielles d'action sociale
Chartes
  • Charte de la laicité
Utilisation des locaux - Exemple de convention
  • Utilisation des locaux - Exemple de convention - Intro
  • Dispositions relatives à la sécurité
  • Dispositions financières (le cas échéant)
  • Exécution de la convention
Lettres 'type'
  • Education nationale
Sections départementales du SNUipp-FSU
  • Le SNUipp-FSU dans les départements et à l'étranger
Les syndicats de la FSU
  • Les syndicats de la FSU
Adresses des rectorats et des inspections académiques
  • données des rectorats et des inspections académiques
Ecoles supérieures du professorat et de l'éducation
  • Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation
Enseigner hors de France
  • Adresses utiles pour enseigner hors de France
Adresses des juridictions administratives
  • adresses des juridictions administratives