maj 01/04/2017
C. 87-268 du 04/09/1987 (développement des classes d'initiation artistique dans le premier degré)
C. 88-063 du 10/03/1988 (classe du patrimoine)C. 89-279 du 08/09/1989 (classes culturelles et ateliers de pratiques artistiques et culturelles)C. 90-312 du 28/11/1990 (classes culturelles et ateliers de pratiques artistiques et culturelles)
C. 99-136 du 21/09/1999C. 2005-001 du 05/01/2005
C. 2013-106 du 16/07/2013
 
Sous cette dénomination, il convient de regrouper toutes les classes transplantées ou de découverte : classes de neige, classes de mer, classes vertes, classes rousses, classes d'initiation artistique, classes du patrimoine, elles comprennent au moins une nuitée.

Le principe général : une classe va, dans son intégralité, séjourner 10 jours minimum pour les classes de découverte, 6 jours minimum pour les classes d'initiation artistique ou du patrimoine, dans un autre lieu, afin d'y pratiquer une activité nouvelle en plus des activités scolaires habituelles ( par exemple : cyclotourisme, équitation, canoë-kayak, voile, ski, escalade, découverte d'un milieu ou d'un métier, activités scientifiques, activités artistiques, activités historiques, architecturales, archéologiques ou ethnologiques...)

Classes du patrimoine

Les classes du patrimoine sont nées d'une initiative du ministère de la Culture en partenariat avec le ministère de l'Education nationale. Elles font partie des classes culturelles dans le premier degré.

 Elles sont considérées comme des «classes de découverte malgré leur durée plus courte (une semaine)». Leur but est de permettre aux jeunes de découvrir les richesses d'un site, son environnement et les témoins historiques et artistiques qui marquent la vie qui l'anime aujourd'hui. Le lieu choisi doit présenter un intérêt culturel, historique, architectural, archéologique, littéraire, artistique, scientifique, technique, etc...

Une classe de découverte se déroule sous la responsabilité de l'enseignant avec l'aide d'animateurs agréés.

Préparation d'une classe de découverte

Deux situations existent :

la commune prend entièrement en charge l'organisation de ces classes ;

l'école doit préparer la ou les classes de découverte, la commune n'apportant qu'une contribution financière.

Des subventions peuvent être obtenues (du ministère de la Culture pour une classe artistique ou une classe du patrimoine, du conseil général, de la caisse des écoles, etc.).

Il faudra prévoir, dès la répartition des classes, celle (ou celles) qui partira et s'assurer que l'enseignant de la classe est volontaire et présenter le projet de classe de découverte au conseil d'école pour avis.

Une réunion d'information avec les parents d'élèves doit être organisée suffisamment en amont pour informer sur les points pédagogiques et techniques.

La déclaration auprès du DASEN par voie hiérarchique devra intervenir au moins :

• cinq semaines avant la date prévue pour le départ lorsque celle-ci se déroule dans le même département,
• huit semaines pour les classes séjournant dans un département différent,
• dix semaines pour les classes à l'étranger.

Attention : les vacances scolaires ne sont pas incluses dans ces délais.

Le dossier administratif devra comporter :

• le projet pédagogique ;
• les renseignements sur le centre d'accueil (modalités, coordonnées, N° d'agrément) ;
• le coût du séjour par élève, pour le séjour et par jour et par élève ;
• la validation des assurances. Une assurance responsabilité civile et une assurance individuelle accidents corporels sont exigées pour l'enfant  (si vous vous adressez à un organisme, voir avec celui-ci) ;
• le taux d'encadrement ;
• le nom et la signature de l'enseignant responsable ;
• le nom et la signature du directeur de l'école ;
• le planning prévisionnel ;
• le budget et le financement ;
• les noms des accompagnateurs et les diplômes des personnels qualifiés. Il faut au moins 2 accompagnateurs, et un supplémentaire pour 10 élèves à partir de 21 élèves ;
• les transports prévus - joindre les itinéraires ;
• les diplômes, brevets ou n° d'agréments des animateurs de vie quotidienne ou des intervenants techniques ; au moins un des accompagnateurs doit être titulaire d'un brevet de premier secours ;
• les attestations de responsabilités, notamment en ce qui concerne l'organisation des transports déléguée aux centres d'accueil.

Pour participer à une classe de découverte, l'accord d'un seul parent suffit sauf si l'école est informée d'un désaccord entre les parents et que l'enfant fait l'objet d'une opposition à la sortie du territoire (OST). Dans ce cas, l'accord des 2 parents est obligatoire. 

En cas de classes à dominante sportive, le service de santé scolaire doit être prévenu, une visite médicale préalable étant recommandée.

Selon les circonstances,le plan Vigipirate peut entraîner la suspension de certaines sorties pour assurer la sécurité des enfants ; c'est le DASEN qui prend cette décision.