Cas particuliers concernant la participation aux différentes réunions

Mis à jour le 05-07-2017Imprimer

Temps partiel

Les enseignants à temps partiel proratisent également les 108 heures. Ils proposent à l'IEN les modalités de leur participation aux différentes réunions. S'ils le souhaitent, ils participent à toutes.
Lorsque deux maîtres sont à mi-temps sur une même classe, ils participent en alternance.
Lorsqu'il s'agit du directeur, l'autorisation de ne pas participer à toutes les réunions est soumise à la condition qu'il continue à assurer toutes ses charges, notamment la présidence du conseil des maîtres et du conseil d'école.
Lorsque des maîtres interviennent sur plusieurs écoles, la répartition est organisée en concertation avec les directeurs concernés et l'IEN.

Remplaçants

Leurs obligations de service sont les mêmes que pour les autres enseignants ; les 108 heures globalisées sont utilisées en fonction des projets des écoles où s'effectuent les remplacements.
Les remplaçants doivent organiser ces 108 heures globalisées avec l'IEN et les directeurs concernés.

Postes fractionnés

Les obligations de service sont les mêmes que pour les autres enseignants, soit 24 heures hebdomadaires et 108 heures annuelles.
L'intervention au titre des 36 heures d'APC dans les différentes écoles se fera au prorata du temps d'enseignement dans chacune de ces écoles.
 
Exemple 2 compléments de mi-temps dans 2 écoles différentes impliquent 18 heures d'APC dans chaque école.

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