KISA
TOU
Le mémento administratif du SNUipp-FSU
L'école, la classe, le métier
Les principes fondateurs
L'école : service public
Ecole laïque
Ecole gratuite
Enseignement obligatoire
Fréquentation régulière à l'école maternelle
L'organisation de l'école
Objectifs de la scolarité
Instances de concertation et de décision
Communauté éducative
DDEN (Délégués Départementaux de l'Education Nationale)
Direction d'école
Choix de la classe
Base élèves premier degré
Registres et tableaux
Education prioritaire
Unité Pédagogique pour Elèves Allophones Arrivants (UPE2A)
CASNAV
Ecoles rurales : Regroupements, réseaux
Carte scolaire
Administration de l'Education nationale
Administration centrale
Administration académique
Administration départementale
Organismes paritaires
Circonscriptions et inspecteurs de l'Education nationale
Bassin d'éducation et de formation
Correspondance avec l'administration
Dispositions pédagogiques et fonctionnement de l'école
Instructions officielles et programmes
Calendrier et rythmes scolaires
Programmation - progressions
Projet d'école
Règlement intérieur de l'école
Livret scolaire
Etudes
Evaluations-liaison entre les cycles
Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE)
Liaison école - collège
Aménagement du temps scolaire
Projet éducatif
Restauration scolaire
Coopérative scolaire, collectes, spectacles
Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE)
Correspondance scolaire
Réseau CANOPE établissement public de création et d'accompagnement pédagogique
Recherche pédagogique
Mouvements pédagogiques
Education physique et sportive
Education artistique et musicale
Enseignement des langues vivantes étrangères et régionales
Langues et cultures d'origine (ELCO)
Enseignements de technologie et d'informatique
Formation à la conduite et à la sécurité routière
Alimentation dans les activités scolaires
Oeuvres périscolaires et associations complémentaires
Activités éducatives
Guides pédagogiques
Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles
Transports scolaires
Transports scolaires
Régime tarifaire
Prise en charge des frais de transports des élèves et étudiants porteurs de handicap
Sécurité
Région parisienne
Mise en garde
Conduite d'un véhicule de l'établissement : questions/réponses
Accidents
Marche à suivre en cas d'accident
Accompagnement d'un élève blessé ou malade évacué en urgence vers une structure de soins
Déclaration d'accident
Violence
Actes de violence contre l'enseignant
Plan d'action de prévention de la violence en milieu scolaire
Dégradation du matériel
Droit d'auteur : protection morale et droit d'exploitation
Droit d'auteur : protection morale et droit d'exploitation
Définition et oeuvres protégées
Sanction des violations des droits
Reproductions D'oeuvres Lors D'activités D'enseignement
Photographie scolaire
Photographie scolaire
Collectes, concours, pratiques commerciales
Collectes
Concours
Pratiques Commerciales
Prévention des conduites à risque et comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
Prévention des conduites à risque
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
éducation et soins spécialisés des jeunes en difficultés scolaires, porteurs de handicaps, malades (ASH) ou en danger
Prévention des difficultés scolaires
Traitement de la difficulté scolaire
Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé, nécessitant une adaptation
Scolarisation des élèves en situation de handicap : le cadre de référence
Scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire
scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu spécialisé
Troubles spécifiques
Secteur sanitaire
Protection de l'enfance, enfance en danger
Elèves
Droits et obligations des élèves
Admission des élèves
Admissions : cas particuliers
Exercice de l'autorité parentale
Inscription hors commune de résidence
Assurance scolaire
Absence de l'élève
Sortie d'un élève
Accueil et santé des élèves
0 Vaccinations obligatoires
1 Maladies
2 Maltraitance
3 Protection de l'enfance contre les violences sexuelles
4 Conseil des enfants, parlement des enfants
5 Cutters
6 Inhalation de colle
7 Jeux dangereux et pratiques violentes
8 Poids des cartables
9 Promotion de l'égalité entre sexes
0 Bourses de collège
Parents
Participation des familles
Rencontres Parents/Enseignants
Relations avec les parents
Associations de parents d'élèves
Représentants des parents au conseil d'école
Distribution de documents aux parents d'élèves
Amicales, mutuelles, oeuvres, assurances
Amicales
Mutuelles
Oeuvres
Autonome de Solidarité
Fichiers informatiques
Iprof
NUMEN
Locaux et Equipement
Locaux et équipement
Locaux
Equipement d'une école maternelle
Sécurité
Commission de sécurité
Prévention des risques majeurs
Plan Vigipirate
Utilisation des Locaux
Activités hors temps scolaire
0 Plantes toxiques à l'école
1 Tabagisme
2 Animaux
Sorties scolaires
Catégories de Sorties
Dispositions communes
Dispositions particulières
Classes de découverte
Intervenants extérieurs
Activités périscolaires - USEP
Utilisation de véhicules personnels
Statut et profession
Le service public et la fonction publique
Le service public et la fonction publique
Le fonctionnaire
Statut du fonctionnaire
Conditions pour être fonctionnaire
Droits et obligations des fonctionnaires
Positions des fonctionnaires
Protection des fonctionnaires
Dommages causés aux véhicules des fonctionnaires
Personnels enseignants
Personnels enseignants
Responsabilité de l'enseignant
Conseil de discipline et Sanctions disciplinaires
Obligations de service
Précisions concernant les 108 heures
Cas particuliers concernant la participation aux différentes réunions
Journée de solidarité
Participation aux jurys d'examens et concours
La carrière
L'avancement des instituteurs et professeurs des écoles
Hors-classe et classe exceptionnelle des PE
Intégration dans le corps des PE par liste d'aptitude
Recrutement des professeurs des écoles (PE)
Fonctionnaires de catégorie A détachés comme professeurs des écoles
Ancienneté
Inspection, notation
Reclassement après intégration dans le corps des professeurs des écoles
Validation des services de non-titulaire
Changement de corps, de profession
Devenir spécialisé : obtenir un CAPPEI (ex CAPA-SH)
Devenir formateur du premier degré
Devenir psychologue scolaire
Obtenir le diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS)
Devenir directeur d'établissement spécialisé
Devenir directeur d'école élémentaire ou maternelle
Décharge de direction
Traitement et indemnités des directeurs
Intérim de direction
Conseillers en formation continue
Animateur informatique
Titulaires remplaçants (brigade, ZIL)
Travailleurs handicapés
Formation
ESPE : Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education
Formation initiale
Professeurs des écoles stagiaires (dispositions particulières)
Professeurs des écoles stagiaires (dispositions communes)
Engagement décennal
Statut des fonctionnaires stagiaires de l'Etat
La formation professionnelle tout au long de la vie
Congés de formation
Le droit individuel à la formation (DIF)
Bilan de compétences
Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Traitement, indemnités
Négociation salariale
Feuille de paie
Bonifications indiciaires (BI)
Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.)
Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA)
Indemnités
Avantage Spécifique d'Ancienneté (ASA)
Logement de fonction, IRL, loyer
Rétributions de travaux supplémentaires
Indemnités de stage et de déplacement
Remboursement des titres de transport
Indemnité différentielle des P.E.
Indemnité de départ volontaire (IDV)
Trop-perçu, saisie sur salaire
Déchéance quadriennale
Intérêts de retard
Déclaration d'impôt
Congés, absences, situations professionnelles diverses
Absence de l'enseignant
Congé de maladie, congé de longue maladie, congé de longue durée
Accompagnement des enseignants confrontés à des difficultés de santé
Congés de maternité, de paternité et de naissance, congé parental
Congés pour enfant malade
Autorisations d'absence,congés exceptionnels, autres congés
Accidents du travail, de trajet, de service
Travail à temps partiel
Cumul d'activités
Prévention et santé des personnels
Maladies contagieuses : éviction des personnels
Maladies professionnelles
Mutations
Mutations intradépartementales - Mouvement - Barème
Changement de département
Enseigner dans les DOM (Départements d'outre-mer)
Enseigner dans les COM
Enseigner Hors de France
Pensions de Retraite
Le service des retraites de l'état
Partir en retraite
Eléments de calcul de la pension initiale
Calcul de la pension initiale
Majorations et suppléments de pension
Montant de la pension
Situations diverses
Précisions
Evolution de la pension
Saisie des pensions des fonctionnaires
Cumul pension-revenus d'activité
Retraite pour invalidité
Décès du fonctionnaire en retraite
Déposer son dossier quand et comment ?
Prestations familiales et sociales
Prestations familiales
Action sociale
Chèques vacances
Chèque emploi service universel (CESU)
MGEN - action sociale solidaire de la mutuelle
Pass éducation
Décès de l'enseignant en activité
L'administratif
Dossiers administratifs personnels
Voie hiérarchique
Recours
Attestation professionnelle
Simplification des procédures administratives
Droit d'accès aux documents administratifs
Personnels non enseignants
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
Assistants d'éducation
Emploi de vie scolaire
Service civique
Le syndicat
Le syndicalisme
SNUipp-FSU
FSU
Syndicats de la FSU
Repères historiques
Droit syndical
Droit de grève
Mise en oeuvre du droit de grève
Avant la grève
Pendant la grève
Après la grève
Conditions d'exercice des droits syndicaux
La représentation des personnels et les organismes consultatifs
Historique
Deux grandes catégories d'instances
Les élections professionnelles
Les électeurs
Les commissions administratives paritaires
Les comités techniques (CT)
Les commissions consultatives paritaires (CCP)
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail
Conseils de l'éducation nationale (CAEN, CDEN)
Conseil Supérieur de la fonction publique
Conseil Supérieur de l'Education (C.S.E.)
Commission de réforme
Commissions d'action Sociale (CAAS - CDAS)
Commissions d'affectation Hors de France et COM
Conseil départemental de formation
Commissions consultatives spéciales
Commissions consultatives mixtes départementales
Comités médicaux
Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH)
Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH)
Commission Locale de Concertation de la MDPH
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP)
Notre conception du paritarisme
Divers
Hiérarchie des lois et réglements
Les différents textes réglementaires
Publications des textes
Calendrier scolaire
Le calendrier scolaire
Annexes
Traitement et indemnités
Grille de traitement à compter du 1er janvier 2020
Eléments du salaire
Cotisations
Indemnités liées à une fonction, primes et forfaits
Autres indemnités
Indemnités ASH
Prestations familiales
Prestations familiales
La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE)
La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE)
Prestations individuelles d'action sociale
Prestations individuelles interministérielles d'action sociale
Prestations individuelles ministérielles d'action sociale
Chartes
Charte de la laicité
Utilisation des locaux - Exemple de convention
Utilisation des locaux - Exemple de convention - Intro
Dispositions relatives à la sécurité
Dispositions financières (le cas échéant)
Exécution de la convention
Lettres 'type'
Education nationale
Adresses
Sections départementales du SNUipp-FSU
Le SNUipp-FSU dans les départements et à l'étranger
Les syndicats de la FSU
Les syndicats de la FSU
Adresses des rectorats et des inspections académiques
données des rectorats et des inspections académiques
Ecoles supérieures du professorat et de l'éducation
Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation
Enseigner hors de France
Adresses utiles pour enseigner hors de France
Adresses des juridictions administratives
adresses des juridictions administratives
Articles les plus consultés
Divers
Le calendrier scolaire
Annexes
Grille de traitement à compter du 1er janvier 2020
Statut et profession
Feuille de paie
Annexes
Cotisations
Annexes
Prestations familiales
Annexes
Indemnités liées à une fonction, primes et forfaits
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Le SNUipp-FSU dans les départements
Le SNUipp-FSU dans les départements
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Haute-Garonne (31)
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Hérault (34)
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Loir-et-Cher (41)
Loire (42)
Haute-Loire (43)
Loire-Atlantique (44)
Loiret (45)
Lot (46)
Lot-et-Garonne (47)
Lozère (48)
Maine-et-Loire (49)
Manche (50)
Marne (51)
Haute-Marne (52)
Mayenne (53)
Meurthe-et-Moselle (54)
Meuse (55)
Morbihan (56)
Moselle (57)
Nièvre (58)
Nord (59)
Oise (60)
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Pas-de-Calais (62)
Puy-de-Dôme (63)
Pyrénées-Atlantiques (64)
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Haut-Rhin (68)
Rhône (69)
Haute-Saône (70)
Saône-et-Loire (71)
Sarthe (72)
Savoie (73)
Haute-Savoie (74)
Paris (75)
Seine-Maritime (76)
Seine-et-Marne (77)
Yvelines (78)
Deux-Sèvres (79)
Somme (80)
Tarn (81)
Tarn-et-Garonne (82)
Var (83)
Vaucluse (84)
Vendée (85)
Vienne (86)
Haute-Vienne (87)
Vosges (88)
Yonne (89)
Territoire de Belfort (90)
Essonne (91)
Hauts-de-Seine (92)
Seine-Saint-Denis (93)
Val-de-Marne (94)
Val-d'Oise (95)
Guadeloupe (971)
Martinique (972)
Guyane (973)
La Réunion (974)
Mayotte (976)
HDF (99)
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Statut et profession
Le syndicat
Divers
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Les principes fondateurs
L'école : service public
Ecole laïque
Ecole gratuite
Enseignement obligatoire
Fréquentation régulière à l'école maternelle
L'organisation de l'école
Objectifs de la scolarité
Instances de concertation et de décision
Communauté éducative
DDEN (Délégués Départementaux de l'Education Nationale)
Direction d'école
Choix de la classe
Base élèves premier degré
Registres et tableaux
Education prioritaire
Unité Pédagogique pour Elèves Allophones Arrivants (UPE2A)
CASNAV
Ecoles rurales : Regroupements, réseaux
Carte scolaire
Administration de l'Education nationale
Administration centrale
Administration académique
Administration départementale
Organismes paritaires
Circonscriptions et inspecteurs de l'Education nationale
Bassin d'éducation et de formation
Correspondance avec l'administration
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Calendrier et rythmes scolaires
Programmation - progressions
Projet d'école
Règlement intérieur de l'école
Livret scolaire
Etudes
Evaluations-liaison entre les cycles
Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE)
Liaison école - collège
Aménagement du temps scolaire
Projet éducatif
Restauration scolaire
Coopérative scolaire, collectes, spectacles
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Alimentation dans les activités scolaires
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Activités éducatives
Guides pédagogiques
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Transports scolaires
Transports scolaires
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Sécurité
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Mise en garde
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Accidents
Marche à suivre en cas d'accident
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Violence
Actes de violence contre l'enseignant
Plan d'action de prévention de la violence en milieu scolaire
Dégradation du matériel
Droit d'auteur : protection morale et droit d'exploitation
Droit d'auteur : protection morale et droit d'exploitation
Définition et oeuvres protégées
Sanction des violations des droits
Reproductions D'oeuvres Lors D'activités D'enseignement
Photographie scolaire
Photographie scolaire
Collectes, concours, pratiques commerciales
Collectes
Concours
Pratiques Commerciales
Prévention des conduites à risque et comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
Prévention des conduites à risque
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
éducation et soins spécialisés des jeunes en difficultés scolaires, porteurs de handicaps, malades (ASH) ou en danger
Prévention des difficultés scolaires
Traitement de la difficulté scolaire
Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé, nécessitant une adaptation
Scolarisation des élèves en situation de handicap : le cadre de référence
Scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire
scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu spécialisé
Troubles spécifiques
Secteur sanitaire
Protection de l'enfance, enfance en danger
Elèves
Droits et obligations des élèves
Admission des élèves
Admissions : cas particuliers
Exercice de l'autorité parentale
Inscription hors commune de résidence
Assurance scolaire
Absence de l'élève
Sortie d'un élève
Accueil et santé des élèves
0 Vaccinations obligatoires
1 Maladies
2 Maltraitance
3 Protection de l'enfance contre les violences sexuelles
4 Conseil des enfants, parlement des enfants
5 Cutters
6 Inhalation de colle
7 Jeux dangereux et pratiques violentes
8 Poids des cartables
9 Promotion de l'égalité entre sexes
0 Bourses de collège
Parents
Participation des familles
Rencontres Parents/Enseignants
Relations avec les parents
Associations de parents d'élèves
Représentants des parents au conseil d'école
Distribution de documents aux parents d'élèves
Amicales, mutuelles, oeuvres, assurances
Amicales
Mutuelles
Oeuvres
Autonome de Solidarité
Fichiers informatiques
Iprof
NUMEN
Locaux et Equipement
Locaux et équipement
Locaux
Equipement d'une école maternelle
Sécurité
Commission de sécurité
Prévention des risques majeurs
Plan Vigipirate
Utilisation des Locaux
Activités hors temps scolaire
0 Plantes toxiques à l'école
1 Tabagisme
2 Animaux
Sorties scolaires
Catégories de Sorties
Dispositions communes
Dispositions particulières
Classes de découverte
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Activités périscolaires - USEP
Utilisation de véhicules personnels
Le service public et la fonction publique
Le service public et la fonction publique
Le fonctionnaire
Statut du fonctionnaire
Conditions pour être fonctionnaire
Droits et obligations des fonctionnaires
Positions des fonctionnaires
Protection des fonctionnaires
Dommages causés aux véhicules des fonctionnaires
Personnels enseignants
Personnels enseignants
Responsabilité de l'enseignant
Conseil de discipline et Sanctions disciplinaires
Obligations de service
Précisions concernant les 108 heures
Cas particuliers concernant la participation aux différentes réunions
Journée de solidarité
Participation aux jurys d'examens et concours
La carrière
L'avancement des instituteurs et professeurs des écoles
Hors-classe et classe exceptionnelle des PE
Intégration dans le corps des PE par liste d'aptitude
Recrutement des professeurs des écoles (PE)
Fonctionnaires de catégorie A détachés comme professeurs des écoles
Ancienneté
Inspection, notation
Reclassement après intégration dans le corps des professeurs des écoles
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Changement de corps, de profession
Devenir spécialisé : obtenir un CAPPEI (ex CAPA-SH)
Devenir formateur du premier degré
Devenir psychologue scolaire
Obtenir le diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS)
Devenir directeur d'établissement spécialisé
Devenir directeur d'école élémentaire ou maternelle
Décharge de direction
Traitement et indemnités des directeurs
Intérim de direction
Conseillers en formation continue
Animateur informatique
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Travailleurs handicapés
Formation
ESPE : Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education
Formation initiale
Professeurs des écoles stagiaires (dispositions particulières)
Professeurs des écoles stagiaires (dispositions communes)
Engagement décennal
Statut des fonctionnaires stagiaires de l'Etat
La formation professionnelle tout au long de la vie
Congés de formation
Le droit individuel à la formation (DIF)
Bilan de compétences
Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Traitement, indemnités
Négociation salariale
Feuille de paie
Bonifications indiciaires (BI)
Nouvelle Bonification Indiciaire (N.B.I.)
Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA)
Indemnités
Avantage Spécifique d'Ancienneté (ASA)
Logement de fonction, IRL, loyer
Rétributions de travaux supplémentaires
Indemnités de stage et de déplacement
Remboursement des titres de transport
Indemnité différentielle des P.E.
Indemnité de départ volontaire (IDV)
Trop-perçu, saisie sur salaire
Déchéance quadriennale
Intérêts de retard
Déclaration d'impôt
Congés, absences, situations professionnelles diverses
Absence de l'enseignant
Congé de maladie, congé de longue maladie, congé de longue durée
Accompagnement des enseignants confrontés à des difficultés de santé
Congés de maternité, de paternité et de naissance, congé parental
Congés pour enfant malade
Autorisations d'absence,congés exceptionnels, autres congés
Accidents du travail, de trajet, de service
Travail à temps partiel
Cumul d'activités
Prévention et santé des personnels
Maladies contagieuses : éviction des personnels
Maladies professionnelles
Mutations
Mutations intradépartementales - Mouvement - Barème
Changement de département
Enseigner dans les DOM (Départements d'outre-mer)
Enseigner dans les COM
Enseigner Hors de France
Pensions de Retraite
Le service des retraites de l'état
Partir en retraite
Eléments de calcul de la pension initiale
Calcul de la pension initiale
Majorations et suppléments de pension
Montant de la pension
Situations diverses
Précisions
Evolution de la pension
Saisie des pensions des fonctionnaires
Cumul pension-revenus d'activité
Retraite pour invalidité
Décès du fonctionnaire en retraite
Déposer son dossier quand et comment ?
Prestations familiales et sociales
Prestations familiales
Action sociale
Chèques vacances
Chèque emploi service universel (CESU)
MGEN - action sociale solidaire de la mutuelle
Pass éducation
Décès de l'enseignant en activité
L'administratif
Dossiers administratifs personnels
Voie hiérarchique
Recours
Attestation professionnelle
Simplification des procédures administratives
Droit d'accès aux documents administratifs
Personnels non enseignants
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
Assistants d'éducation
Emploi de vie scolaire
Service civique
Le syndicalisme
SNUipp-FSU
FSU
Syndicats de la FSU
Repères historiques
Droit syndical
Droit de grève
Mise en oeuvre du droit de grève
Avant la grève
Pendant la grève
Après la grève
Conditions d'exercice des droits syndicaux
La représentation des personnels et les organismes consultatifs
Historique
Deux grandes catégories d'instances
Les élections professionnelles
Les électeurs
Les commissions administratives paritaires
Les comités techniques (CT)
Les commissions consultatives paritaires (CCP)
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail
Conseils de l'éducation nationale (CAEN, CDEN)
Conseil Supérieur de la fonction publique
Conseil Supérieur de l'Education (C.S.E.)
Commission de réforme
Commissions d'action Sociale (CAAS - CDAS)
Commissions d'affectation Hors de France et COM
Conseil départemental de formation
Commissions consultatives spéciales
Commissions consultatives mixtes départementales
Comités médicaux
Conseil départemental consultatif des personnes handicapées (CDCPH)
Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH)
Commission Locale de Concertation de la MDPH
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP)
Notre conception du paritarisme
Hiérarchie des lois et réglements
Les différents textes réglementaires
Publications des textes
Calendrier scolaire
Le calendrier scolaire
Traitement et indemnités
Grille de traitement à compter du 1er janvier 2020
Eléments du salaire
Cotisations
Indemnités liées à une fonction, primes et forfaits
Autres indemnités
Indemnités ASH
Prestations familiales
Prestations familiales
La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE)
La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE)
Prestations individuelles d'action sociale
Prestations individuelles interministérielles d'action sociale
Prestations individuelles ministérielles d'action sociale
Chartes
Charte de la laicité
Utilisation des locaux - Exemple de convention
Utilisation des locaux - Exemple de convention - Intro
Dispositions relatives à la sécurité
Dispositions financières (le cas échéant)
Exécution de la convention
Lettres 'type'
Education nationale
Sections départementales du SNUipp-FSU
Le SNUipp-FSU dans les départements et à l'étranger
Les syndicats de la FSU
Les syndicats de la FSU
Adresses des rectorats et des inspections académiques
données des rectorats et des inspections académiques
Ecoles supérieures du professorat et de l'éducation
Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation
Enseigner hors de France
Adresses utiles pour enseigner hors de France
Adresses des juridictions administratives
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